Paul Vitart

De: Paul VITART
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège des représentants des associations de personnes en situation de handicap ou leurs familles composé au plus de 65 membres
Association des parents d'elèves de l'enseignement libre (APEL)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000041850077(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Paul VITART
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL nationale)
Suppléant
Remplace:Mme Huguette BLANC
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000038425034(source JORF)
nomination
28 Avril 201928/04/2019
De: Paul Vitart
Objet:
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel
Remplace:M. Jean-François Hillaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1800288A(source BOEN)
nomination
18 Octobre 201818/10/2018
De: Vitart (Paul, Dieudonné, Yves)
médecin en chef ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018740264(source JORF)
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Vitart (Paul, Dieudonné, Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000419980(source JORF)
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Vitart (Paul, Dieudonné, Yves, Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Vitart (Paul, Dieudonné, Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2001-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000770122(source JORF)
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Vitart (Paul, Dieudonné, Yves, Marie)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Vitart (Paul, Dieudonné, Yves, Marie)
(reçus docteurs en médecine le 1er novembre 1991)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ELEVES DES ECOLES DU SERVICE DE SANTE
Au grade de médecin
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 1991
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-11-01"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992